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Les données personnelles recueillies auprès des Clients font l'objet d'un traitement informatique réalisé par le Vendeur. Elles sont enregistrées dans son fichier Clients.
Le traitement de données à caractère personnel mis en œuvre par le Vendeur TERRE HAPPY a pour base juridique :
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l’intérêt légitime poursuivi par le Vendeur, lorsqu’il poursuit les finalités suivantes :
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gestion de la relation avec ses Clients,
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gestion d’un litige éventuel survenu entre les Parties,
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l’exécution de mesures précontractuelles ou des Prestations, lorsqu’il poursuit les finalités suivantes :
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livraison d’un Produit ou réalisation d’un Service commandé par le Client,
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recouvrement des factures,
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le respect d’obligations légales et réglementaires lorsqu’il poursuit les finalités suivantes :
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prévention du blanchiment et du financement du terrorisme et la lutte contre la corruption,
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facturation,
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comptabilité.
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De façon générale, le Vendeur peut utiliser vos données personnelles afin d'observer toute obligation légale ou exigence réglementaire à laquelle il serait soumis.
Les informations que TERRE HAPPY recueille à votre sujet ne font l’objet d’aucun transfert vers une société ou un pays tiers et prendra toutes mesures raisonnablement nécessaires pour que vos données personnelles soient traitées en toute sécurité, et conformément à la Politique de Confidentialité.
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